Ordre du jour et préavis
Les séances du conseil ont lieu 3 à 4 fois par année, en principe, à 20h00
et sont publiques. Les différents documents, ainsi que les procès-verbaux,
ne seront publiés qu'après adoption par le conseil suivant et se trouvent
ci-dessous depuis la mise en place le 1er juillet 2021 des nouvelles autorités,
élues le 07 mars 2021.
Conseil général du 05 décembre 2022
Conseil général du 10 octobre 2022
Préavis N° 005/2022 +
Rapport de la commission ad'hoc+ Rapport de la commission
Préavis N° 006/2022 +
Arrêté d'imposition 2023+ Rapport de la commission
Conseil général du 20 juin 2022
Ordre du jour et Procès-verbal du 04 avril 2022
Préavis N° 003/2022 +
Rapport de la commission
Préavis N° 004/2022 +
Rapport de la commission ad'hoc+ Rapport de la commission
Conseil général du 04 avril 2022
Ordre du jour et Procès-verbal du 06 décembre 2021
Préavis N° 001/2022 +
Rapport de la commission
Préavis N° 002/2022 +
Rapport de la commission
Conseil général du 06 décembre 2021
Ordre du jour et Procès-verbal du 25 octobre 2021
Préavis N° 007/2021 + Rapport de la commission
Conseil général 25 octobre 2021
Préavis N° 003/2021 +
Rapport de la commission
Préavis N° 004/2021 +
Rapport de la commission
Préavis N° 005/2021 +
Rapport de la commission
Préavis N° 006/2021 +
Rapport de la commission
Conseil général
Mise en place des autorités - Législature 2021-2026