Ordre du jour et préavis

Les séances du conseil ont lieu 3 à 4 fois par année, en principe, à 20h00 et sont publiques. Les différents documents, ainsi que les procès-verbaux, ne seront publiés qu'après adoption par le conseil suivant et se trouvent ci-dessous depuis la mise en place le 1er juillet 2021 des nouvelles autorités, élues le 07 mars 2021.


Conseil général du 20 juin 2022

Ordre du jour

Préavis N° 003/2022
Préavis N° 004/2022 

Conseil général du 04 avril 2022

Ordre du jour et Procès-verbal du 06 décembre 2021

Préavis N° 001/2022 + Rapport de la commission
Préavis N° 002/2022 + Rapport de la commission

Conseil général du 06 décembre 2021

Ordre du jour et Procès-verbal du 25 octobre 2021

Préavis N° 007/2021 + Rapport de la commission


Conseil général 25 octobre 2021

Ordre du jour

Préavis N° 003/2021 + Rapport de la commission
Préavis N° 004/2021 + Rapport de la commission
Préavis N° 005/2021 + Rapport de la commission
Préavis N° 006/2021 + Rapport de la commission

Conseil général 

Mise en place des autorités - Législature 2021-2026